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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APSI
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BIO-CALC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-CALC
APSI SARL

Numéro de dépôt :
92420550
Date de dépôt :
20/05/1992
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
20/05/2002

Présentation de la marque BIO-CALC

Déposée le 20 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « BIO-CALC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APSI domicilié(e) ZI LE CLOS NEUF, 45190 BEAUGENCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 299 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE APSI Représentée par M. CHEVALIER P. - France.

La marque BIO-CALC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-CALC est expirée depuis le 20 mai 2002.

APSI a également déposé les autres marques suivantes : ASPI ACTION PRESTIGE SERVICE INTERNATIONAL


APSI SARL - ZI LE CLOS NEUF, 45190 BEAUGENCY - France - SIREN 339299430


SOCIETE APSI Représentée par M. CHEVALIER P. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Appareil antitartre électronique destiné à empêcher l'inscrustation du tartre sur les canalisations et les robinetteries ainsi que l'entartrage des appareils ménagers (lave-vaisselle, lave-linge, chauffe-eau, ...). Utilisation de l'appareil Appartements, villas, pavillons

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.